Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TAPIS DOGGY
Numéro de dépôt :
1178244
Date de dépôt :
26/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque TAPIS DOGGY
Déposée le 26 mars 1981 par SOULA Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TAPIS DOGGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TAPIS DOGGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1178244.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque TAPIS DOGGY est expirée depuis le 26 mars 1991.
SOULA Gérard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-03